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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND CHATEAU
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NOVEA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOVEA
ROLAND CHATEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3746074
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NOVEA de ROLAND CHATEAU

Présentation de la marque NOVEA

Déposée par voie électronique le 14 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND CHATEAU domicilié(e) 10 rue de la Motte 21200 MONTAGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 376 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARD - Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROLAND CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : BURGONDE Roland Chateau , BURGONDINE , SAPHIR , Verrerie Chateau Votre vin, le coeur de nos métiers


ROLAND CHATEAU, SAS - 10 rue de la Motte 21200 MONTAGNY LES BEAUNE - France - SIREN 451376172


Cabinet BOUCHARD - Avocats - 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet total n°548476 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Bouteilles.